Charte de vie
La vie dans la résidence « Les Toits » est organisée par un règlement intérieur (2ème partie du règlement de copropriété) qui constitue le socle sur lequel chaque copropriétaire doit s’appuyer pour connaître les règles de fonctionnement interne. Il régit la vie dans le domaine.
Le conseil syndical, chargé de veiller à sa bonne application, est régulièrement consulté par les copropriétaires.
Aussi apparaît-il opportun de dresser dans cette charte une synthèse des questions les plus fréquemment posées et des réponses apportées en relation avec un règlement de copropriété parfois imprécis sur certains points mais que l’expérience de vie aux Toits a progressivement enrichi dans le sens de l’intérêt commun et qui constitue notre « jurisprudence interne ».
Cette charte n’a pas la prétention de satisfaire à tous les questionnements mais elle a l’intérêt d’en expliciter certains points.
La charte de vie aux Toits comporte les règles concernant :
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La circulation automobile au sein de la résidence
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L'aspect extérieur des bâtiments et intérieur des garages
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L'utilisation des jardins privatifs
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La vie collective, le respect du voisinage et la gestion des déchets
L'annexe à la charte de vie précise les éléments non modifiables, modifiables ou évolutifs concernant l'esthétique extérieure des constructions et de leur environnement.
Le cahier des charges pour les ravalements et peintures extérieures qui date de 1991 est toujours d'actualité pour les descriptifs techniques ... les produits et les prix n'ont pas été actualisés.
Les documents sont téléchargeables en cliquant sur les icones ci-dessous.
